Philippe Belaval

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
au maintien en activité
en application de l'article L. 133-7-1 du code de justice administrative
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2024-08-22"
JORFTEXT000049465534(source JORF)
cessation de fonction
24 Avril 202424/04/2024
De: Philippe Bélaval
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
depart_retraite
JORFTEXT000049465534(source JORF)
admission
24 Avril 202424/04/2024
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat, maintenu dans la position détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2023-01-23"
JORFTEXT000048055619(source JORF)
réintégration
09 Septembre 202309/09/2023
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
présidence de la République
inclus
conseiller spécial culture
Groupe:
Conseil d'État
date_fin="2023-08-21"
JORFTEXT000048055619(source JORF)
mise à disposition
09 Septembre 202309/09/2023
De: Philippe Bélaval
conseiller spécial culture
Objet:
à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2023-01-23"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000048038791(source JORF)
nomination
03 Septembre 202303/09/2023
De: Philippe BÉLAVAL
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Centre des monuments nationaux
afin de continuer à exercer les fonctions de président
Groupe:
Centre des monuments nationaux
Conseil d'État
date_debut="2021-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000043944139(source JORF)
détachement
18 Août 202118/08/2021
De: Belaval (Philippe, Marie)
conseiller d'État en service détaché, président du Centre des monuments nationaux. Officier du 14 mars 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-03-14"
JORFTEXT000042846592(source JORF)
promotion
01 Janvier 202101/01/2021
De: Philippe BÉLAVAL
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Centre des monuments nationaux
afin de continuer à exercer les fonctions de président
Groupe:
Centre des monuments nationaux
Conseil d'État
date_debut="2018-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037278115(source JORF)
détachement
03 Août 201803/08/2018
De: BELAVAL (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
Centre des monuments nationaux
renouvellement
president
JORFTEXT000037112108(source JORF)
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Centre national des monuments nationaux
afin de continuer à exercer les fonctions de président
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2015-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000030921350(source JORF)
détachement
24 Juillet 201524/07/2015
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
Centre des monuments nationaux
renouvellement
president
JORFTEXT000030813361(source JORF)
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement auprès du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026314112(source JORF)
réintégration
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Centre national des monuments nationaux
président
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000026314112(source JORF)
détachement
25 Août 201225/08/2012
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Remplace:Mme Lemesle (Isabelle)
Groupe:
Centre des monuments nationaux
date_debut="2012-07-01"
president
JORFTEXT000026088883(source JORF)
nomination
30 Juin 201230/06/2012
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
directeur général des patrimoines
Groupe:
Direction générale des patrimoines
date_debut="2012-07-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026088874(source JORF)
cessation de fonction
30 Juin 201230/06/2012
De: Belaval (Philippe, Marie)
directeur général des patrimoines au ministère de la culture et de la communication. Officier du 11 mars 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-03-11"
JORFTEXT000025789227(source JORF)
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Bélaval (Philippe)
directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
au titre des représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
École nationale supérieure des beaux-arts
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000024663308(source JORF)
nomination
13 Octobre 201113/10/2011
De: Bélaval (Philippe)
directeur général des patrimoines, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Clément (Michel)
Groupe:
Académie de France à Rome
conseil_administration
JORFTEXT000024440367(source JORF)
nomination
05 Août 201105/08/2011
De: Philippe Bélaval
directeur général des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'orientation stratégique de l'Institut français
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
Institut français
JORFTEXT000024229167(source JORF)
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Bélaval (Philippe)
directeur général des patrimoines
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine-Arche
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'architecture
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Défense Seine Arche (EPADESA)
conseil_administration
JORFTEXT000022876289(source JORF)
nomination
02 Octobre 201002/10/2010
De: Bélaval (Philippe)
directeur général des patrimoines
Objet:
représentants du ministre de la culture et de la communication au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
membre titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
JORFTEXT000022594235(source JORF)
nomination
30 Juillet 201030/07/2010
De: Philippe Belaval
directeur général des patrimoines
sur proposition du ministre chargé de la culture
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
Société du Grand Paris
JORFTEXT000022455085(source JORF)
nomination
10 Juillet 201010/07/2010
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du ministère de la culture et de la communication
directeur général des patrimoines
Groupe:
Direction générale des patrimoines
Conseil d'État
date_debut="2010-01-13"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000021817935(source JORF)
détachement
12 Février 201012/02/2010
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
directeur général des patrimoines
Groupe:
Direction générale des patrimoines
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000021683848(source JORF)
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Philippe Belaval
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
d) Membres désignés par le président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
membre suppléant
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
suppleant
JORFTEXT000021528722(source JORF)
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Conseil d'État
president
JORFTEXT000021190758(source JORF)
nomination
24 Octobre 200924/10/2009
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
susvisé
au titre de l'année 2009
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000020797114(source JORF)
nomination
27 Juin 200927/06/2009
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2009, en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president
JORFTEXT000020481433(source JORF)
nomination
05 Avril 200905/04/2009
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat, chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
I. - Membres de droit
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2009-01-11"
JORFTEXT000020104040(source JORF)
composition
17 Janvier 200917/01/2009
De: Bélaval (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Remplace:M. Musitelli (Jean)
Groupe:
Institut national du patrimoine
president
conseil_administration
JORFTEXT000019390728(source JORF)
nomination
30 Août 200830/08/2008
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié
au titre de l'année 2008
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000019210264(source JORF)
nomination
18 Juillet 200818/07/2008
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel autorisé
au titre de l'année 2008, en sa qualité de chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Groupe:
Jury du concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
president
JORFTEXT000018656581(source JORF)
nomination
17 Avril 200817/04/2008
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
Groupe:
Comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018609195(source JORF)
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
chef de la mission permanente d'inspection des juridictions administratives
Remplace:M. Marc Durand-Viel
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-03-27"
JORFTEXT000018422907(source JORF)
nomination
26 Mars 200826/03/2008
De: Belaval (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
Groupe:
Commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
president
JORFTEXT000000651300(source JORF)
nomination
26 Septembre 200726/09/2007
De: Bélaval (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2007
président
Groupe:
Comité de sélection interministériel
JORFTEXT000000426799(source JORF)
nomination
25 Juillet 200725/07/2007
De: Bélaval (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
Groupe:
Comité du service public de la diffusion du droit par l'internet
date_debut="2007-02-19"
president
JORFTEXT000000271301(source JORF)
nomination
14 Février 200714/02/2007
De: Belaval (Philippe, Marie)
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Versailles. Chevalier du 24 mars 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-03-24"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des archives de la justice
Groupe:
Commission des archives de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000000644323(source JORF)
nomination
29 Décembre 200629/12/2006
De: Philippe Belaval
président de la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000814090(source JORF)
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Philippe Belaval
président de la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
à suivre la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000630660(source JORF)
admission
09 Juillet 200509/07/2005
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2004-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
president
JORFTEXT000000619918(source JORF)
nomination
02 Juillet 200402/07/2004
De: Belaval (Philippe)
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Bordeaux. Chevalier du 13 février 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-02-13"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Philippe Belaval
président de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Groupe:
École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000212975(source JORF)
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Bordeaux
Remplace:Mme Noëlle Tatessian
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2001-01-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president
JORFTEXT000000398520(source JORF)
nomination
27 Décembre 200027/12/2000
De: Philippe Belaval
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000389535(source JORF)
réintégration
27 Décembre 200027/12/2000
De: Philippe Belaval
Objet:
conseiller d'Etat, directeur des Archives de France
Groupe:
Conseil d'État
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000389535(source JORF)
cessation de fonction
27 Décembre 200027/12/2000
De: Philippe Belaval
directeur des Archives de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000216372(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 200012/04/2000
De: Bélaval (Philippe)
directeur des Archives de France
Objet:
membres du comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
sur proposition de la ministre de la culture et de la communication et
Remplace:M. Erlande-Brandenburg (Alain)
Groupe:
Comité d'orientation des programmes de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi
duree="trois ans"
JORFTEXT000000396965(source JORF)
nomination
11 Décembre 199911/12/1999
De: Philippe Belaval
Objet:
de longue durée auprès du ministère de la culture et de la communication
directeur des Archives de France
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000391367(source JORF)
détachement
25 Août 199825/08/1998
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
au détachement auprès de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
Conseil d'État
date_debut="1998-07-22"
JORFTEXT000000391367(source JORF)
cessation de fonction
25 Août 199825/08/1998
De: Philippe Belaval
directeur des Archives de France
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000000194725(source JORF)
délégation de signature
07 Août 199807/08/1998
De: Philippe Belaval
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des Archives de France au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Direction des Archives de France au ministère de la culture et de la communication
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000557909(source JORF)
nomination
24 Juillet 199824/07/1998
De: Bélaval (Philippe)
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000754484(source JORF)
nomination
07 Avril 199807/04/1998
De: Belaval (Philippe, Marie)
conseiller d'Etat, directeur général de la Bibliothèque nationale de France ; 20 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Bélaval (Philippe)
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
pour la durée du mandat restant à courir, la personnalité
Sur proposition du ministre de la culture
Remplace:M. Favier (Jean)
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000201076(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Philippe Belaval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000742104(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Belaval (Philippe)
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="1994-10-17"
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000186093(source JORF)
nomination
29 Décembre 199429/12/1994
De: Philippe Belaval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
Bibliothèque nationale de France
JORFTEXT000000729575(source JORF)
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Belaval (Philippe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement de longue durée
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-08-10"
JORFTEXT000000175949(source JORF)
réintégration
30 Août 199230/08/1992
De: Philippe Bélaval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur général de l'Opéra de Paris
Groupe:
Opéra national de Paris
JORFTEXT000000537055(source JORF)
nomination
24 Avril 199124/04/1991
De: Philippe Belaval
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
directeur du cabinet
par
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000716348(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199030/10/1990
De: Bélaval (Philippe)
Objet:
directeur général du Théâtre national de l'Opéra de Paris
Remplace:M. Meyer (Dominique)
Groupe:
Direction générale du Théâtre national de l'Opéra de Paris
JORFTEXT000000707610(source JORF)
nomination
30 Octobre 199030/10/1990
De: Belaval (Philippe)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission de contrôle du Mobilier national
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Commission de contrôle du Mobilier national
duree="trois ans"
JORFTEXT000000166249(source JORF)
nomination
18 Avril 199018/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.